Proclamation / ouverture de la réunion
Prévu: 1. PROCLAMATION / OUVERTURE DE LA RÉUNION
Ouverture officielle de la réunion du conseil municipal.
Marque le début formel de la séance.
Thetford Mines
Séance ordinaire du 2026-05-19
Séance du mardi 19 mai 2026. Les résumés sont générés à partir des documents officiels publiés par la municipalité.
Ordre du jour résumé
Le résumé vulgarise la séance sans remplacer les documents officiels.
RegroupéPoints administratifs18 points
Adoption de l'ordre du jour
Prévu: 2.1. Adoption de l'ordre du jour
Le conseil doit adopter l’ordre du jour de la séance.
Permet de confirmer les sujets qui seront traités.
Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 4 mai 2026
Prévu: 3.1. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 4 mai 2026
Le conseil doit approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 4 mai 2026.
Valide officiellement les décisions et discussions de la séance précédente.
Adoption des comptes rendus de la commission permanente des 4 et 11 mai 2026
Prévu: 4.1. Adoption des comptes rendus de la commission permanente des 4 et 11 mai 2026
Le conseil doit approuver les comptes rendus des commissions permanentes des 4 et 11 mai 2026.
Entérine le suivi des travaux des commissions.
Conseil municipal
Prévu: 5. CONSEIL MUNICIPAL
Point de section sans détail visible dans l’ordre du jour fourni.
Titre de rubrique administrative sans sous-point affiché.
Rapport de la greffière sur la demande de dérogation mineure
Prévu: 6.1. Rapport de la greffière sur la demande de dérogation mineure
Présentation d’un rapport de la greffière concernant une demande de dérogation mineure.
Peut alimenter une décision en urbanisme ou en réglementation.
Installation de sondes dans les ouvrages de surverse
Prévu: 8.1. Installation de sondes dans les ouvrages de surverse
Dossier relatif à l’installation de sondes dans les ouvrages de surverse.
Peut toucher la surveillance des infrastructures d’assainissement.
Travaux de réalisation d'un plan de développement des bibliothèques
Prévu: 8.2. Travaux de réalisation d'un plan de développement des bibliothèques
Dossier sur des travaux visant à réaliser un plan de développement des bibliothèques.
Concerne la planification d’un service culturel et public.
Disposition de béton et pavage bitumineux contaminés
Prévu: 8.3. Disposition de béton et pavage bitumineux contaminés
Dossier portant sur la disposition de béton et de pavage bitumineux contaminés.
Implique la gestion de matières contaminées et environnementale.
Cour municipale
Prévu: 10. COUR MUNICIPALE
Point de section sans détail visible dans l’ordre du jour fourni.
Rubrique administrative sans sous-point affiché.
Direction générale
Prévu: 11. DIRECTION GÉNÉRALE
Point de section sans détail visible dans l’ordre du jour fourni.
Rubrique administrative sans sous-point affiché.
Greffe
Prévu: 14. GREFFE
Point de section sans détail visible dans l’ordre du jour fourni.
Rubrique administrative sans sous-point affiché.
Sécurité incendie
Prévu: 15. SÉCURITÉ INCENDIE
Point de section sans détail visible dans l’ordre du jour fourni.
Rubrique administrative sans sous-point affiché.
Nomination | Membres du Comité citoyen de l'embellissement | Années 2026 et 2027
Prévu: 16.1. Nomination | Membres du Comité citoyen de l'embellissement | Années 2026 et 2027
Nomination des membres du Comité citoyen de l'embellissement pour 2026 et 2027.
Concerne la composition d’un comité citoyen.
Urbanisme et développement économique
Prévu: 17. URBANISME ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
Point de section sans détail visible dans l’ordre du jour fourni.
Rubrique administrative sans sous-point affiché.
Autorisation de signature | Licence d’utilisation des notices du Service québécois de traitement documentaire (STQD) pour le classement des documents dans le catalogue de la bibliothèque
Prévu: 18.4. Autorisation de signature | Licence d’utilisation des notices du Service québécois de traitement documentaire (STQD) pour le classement des documents dans le catalogue de la bibliothèque
Autorisation de signer une licence d’utilisation des notices du Service québécois de traitement documentaire (STQD) pour le catalogue de la bibliothèque.
Concerne la gestion documentaire de la bibliothèque.
Autorisation de signature | Licence d’utilisation des notices du Service québécois de traitement documentaire (STQD) pour le classement des documents dans le catalogue de la bibliothèque
Prévu: 18.6. Autorisation de signature | Licence d’utilisation des notices du Service québécois de traitement documentaire (STQD) pour le classement des documents dans le catalogue de la bibliothèque
Nouvelle autorisation de signature pour la même licence STQD liée au catalogue de la bibliothèque.
Concerne la documentation et la bibliothèque.
Période de questions
Prévu: 20. PÉRIODE DE QUESTIONS
Période réservée aux questions du public.
Permet aux citoyens d’intervenir à la fin de la séance.
Surveillance
Alertes
transactions immobilières de ma ville
L'ordre du jour contient un point qui correspond directement à des transactions immobilières municipales : la vente d'un lot. Ce n'est pas une simple ressemblance vague, mais bien une opération de disposition d'un immeuble/terrain.
9.1. Vente du lot n° 6 670 729 situé sur la rue Setlakwe à la société 8708380 Canada inc.
- 9.1: Vente du lot n° 6 670 729 situé sur la rue Setlakwe à la société 8708380 Canada inc. — Il s'agit explicitement d'une vente de lot, donc d'une transaction immobilière directe.
Sources
Documents officiels
En bref
Résumé de la séance
Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil municipal de Thetford Mines du 19 mai 2026
- Ordre du jour très complet comprenant des points de procédure, plusieurs dossiers d’urbanisme, des soumissions, des dossiers juridiques, des nominations et embauches, des décisions financières, des appuis à des demandes de financement et plusieurs avis de motion / règlements.
- Présence de dossiers touchant notamment le boulevard Frontenac Est, la rue Bennett Est, la rue Setlakwe, la rue Cyr Nord, la rue de la Fabrique et le secteur Black Lake.
- Plusieurs demandes d’aide financière visent des projets de loisirs, de plein air et d’infrastructures récréatives.
- La séance se termine par une période de questions; aucun point de levée de séance n’est visible dans le document fourni.
Détails
Points à l’ordre du jour
Dérogation mineure pour la propriété située au 3453, boulevard Frontenac Est
Prévu: 7.1. Dérogation mineure pour la propriété située au 3453, boulevard Frontenac Est
Examen d’une demande de dérogation mineure pour une propriété située au 3453, boulevard Frontenac Est.
Peut permettre une exception à la réglementation d’urbanisme pour ce terrain.
Plan-projet d'aménagement de terrain au 1174, boulevard Frontenac Est
Prévu: 7.2. Plan-projet d'aménagement de terrain au 1174, boulevard Frontenac Est
Étude d’un plan-projet d’aménagement de terrain pour le 1174, boulevard Frontenac Est.
Concerne l’aménagement d’un site et son encadrement municipal.
Plan-projet de construction d'un bâtiment complémentaire au 74-78, rue Bennett Est
Prévu: 7.3. Plan-projet de construction d'un bâtiment complémentaire au 74-78, rue Bennett Est
Analyse d’un plan-projet pour construire un bâtiment complémentaire au 74-78, rue Bennett Est.
Peut avoir un effet sur l’usage du terrain et la conformité du projet.
Appui à une demande à la CPTAQ | Services sanitaires Denis Fortier inc.
Prévu: 7.4. Appui à une demande à la CPTAQ | Services sanitaires Denis Fortier inc.
Le conseil est invité à appuyer une demande adressée à la CPTAQ pour Services sanitaires Denis Fortier inc.
Un appui municipal peut être requis dans un dossier touchant le territoire agricole.
Vente du lot n° 6 670 729 situé sur la rue Setlakwe à la société 8708380 Canada inc.
Prévu: 9.1. Vente du lot n° 6 670 729 situé sur la rue Setlakwe à la société 8708380 Canada inc.
Le conseil doit se prononcer sur la vente du lot n° 6 670 729 situé sur la rue Setlakwe à 8708380 Canada inc.
Concerne une transaction immobilière municipale.
Nomination au poste de pompier temps plein au Service de la sécurité incendie
Prévu: 12.1. Nomination au poste de pompier temps plein au Service de la sécurité incendie
Nomination à un poste de pompier à temps plein au Service de la sécurité incendie.
Concerne l’effectif du service d’urgence.
Embauche au poste de journalier au Service des travaux publics, du génie et de l'environnement
Prévu: 12.2. Embauche au poste de journalier au Service des travaux publics, du génie et de l'environnement
Embauche d’un journalier au Service des travaux publics, du génie et de l'environnement.
Concerne les ressources humaines et les services opérationnels.
Embauche au poste de journalier au Service des travaux publics, du génie et de l'environnement
Prévu: 12.3. Embauche au poste de journalier au Service des travaux publics, du génie et de l'environnement
Nouvelle embauche au même poste de journalier au Service des travaux publics, du génie et de l'environnement.
Concerne l’effectif municipal.
Résolution de concordance | Emprunt de 1 032 700 $ par billets du 28 mai 2026
Prévu: 13.1. Résolution de concordance | Emprunt de 1 032 700 $ par billets du 28 mai 2026
Résolution de concordance concernant un emprunt de 1 032 700 $ par billets du 28 mai 2026.
Concerne le financement municipal.
Acceptation de la liste des paiements | Janvier et février 2026
Prévu: 13.2. Acceptation de la liste des paiements | Janvier et février 2026
Le conseil doit accepter la liste des paiements pour janvier et février 2026.
Assure le suivi des déboursés municipaux.
Demandes d'aide financière
Prévu: 13.3. Demandes d'aide financière
Point relatif à des demandes d’aide financière, sans autre détail visible.
Peut concerner plusieurs dossiers de financement.
Appui au Club de ski de fond de Thetford | Projet de développement | Demande d'aide financière au Fonds plein air 2026-2028 de la MRC des Appalaches
Prévu: 18.1. Appui au Club de ski de fond de Thetford | Projet de développement | Demande d'aide financière au Fonds plein air 2026-2028 de la MRC des Appalaches
Le conseil pourrait appuyer le Club de ski de fond de Thetford pour une demande d’aide financière au Fonds plein air 2026-2028 de la MRC des Appalaches.
Soutient un projet de développement récréatif et un financement externe.
Appui au Club de ski de fond de Thetford | Projet de développement | Demande au Programme d'aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air (PAFIRSPA) Volet 2 - Plein air du ministère de l'Éducation
Prévu: 18.2. Appui au Club de ski de fond de Thetford | Projet de développement | Demande au Programme d'aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air (PAFIRSPA) Volet 2 - Plein air du ministère de l'Éducation
Le conseil pourrait appuyer le Club de ski de fond de Thetford pour une demande au PAFIRSPA Volet 2 - Plein air du ministère de l'Éducation.
Concerne un financement pour des infrastructures de plein air.
Demande d'aide financière | Construction d'une skatepark et d'un pumptrack | Programme d'aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air (PAFIRSPA) du ministère de l'Éducation
Prévu: 18.3. Demande d'aide financière | Construction d'une skatepark et d'un pumptrack | Programme d'aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air (PAFIRSPA) du ministère de l'Éducation
Demande d’aide financière pour la construction d’une skatepark et d’un pumptrack dans le cadre du PAFIRSPA du ministère de l'Éducation.
Projet d’infrastructure récréative potentiel pour la communauté.
Demande d’aide financière | Réfection et bonification du site de glisse du secteur Black Lake | Programme Fonds plein air 2026-2028 de la MRC des Appalaches
Prévu: 18.5. Demande d’aide financière | Réfection et bonification du site de glisse du secteur Black Lake | Programme Fonds plein air 2026-2028 de la MRC des Appalaches
Demande d’aide financière pour la réfection et la bonification du site de glisse du secteur Black Lake.
Peut soutenir une installation de loisirs locale.
Adoption du Règlement n° 1084 (projet n° 2026-265-Z | augmentation des normes de volumétrie des bâtiments dans la zone 2547R | rue Cyr Nord)
Prévu: 19.1. Adoption du Règlement n° 1084 (projet n° 2026-265-Z | augmentation des normes de volumétrie des bâtiments dans la zone 2547R | rue Cyr Nord)
Adoption du Règlement n° 1084 visant l’augmentation des normes de volumétrie des bâtiments dans la zone 2547R, rue Cyr Nord.
Modifie des règles d’urbanisme applicables à une zone précise.
Adoption du projet particulier n° 2026-28-PPCMOI (habitation multifamiliale isolée | rue de la Fabrique)
Prévu: 19.2. Adoption du projet particulier n° 2026-28-PPCMOI (habitation multifamiliale isolée | rue de la Fabrique)
Adoption d’un projet particulier concernant une habitation multifamiliale isolée sur la rue de la Fabrique.
Peut permettre un projet particulier d’aménagement ou de construction.
Avis de motion (projet n° 2026-30-PC | abrogation du chapitre sur les tarifs des permis et certificats)
Prévu: 19.3. Avis de motion (projet n° 2026-30-PC | abrogation du chapitre sur les tarifs des permis et certificats)
Présentation d’un avis de motion pour abroger le chapitre sur les tarifs des permis et certificats.
Annonce une modification réglementaire à venir.
Adoption du projet de règlement n° 2026-30-PC (abrogation du chapitre sur les tarifs des permis et certificats)
Prévu: 19.4. Adoption du projet de règlement n° 2026-30-PC (abrogation du chapitre sur les tarifs des permis et certificats)
Adoption du projet de règlement n° 2026-30-PC pour abroger le chapitre sur les tarifs des permis et certificats.
Étape réglementaire qui peut mener à un changement des tarifs municipaux.
Avis de motion (projet n° 2026-08 | modification du règlement sur la tarification | ajout de tarifs pour les permis et certificats et paiement d'un constat d'infraction par Constat Express)
Prévu: 19.5. Avis de motion (projet n° 2026-08 | modification du règlement sur la tarification | ajout de tarifs pour les permis et certificats et paiement d'un constat d'infraction par Constat Express)
Présentation d’un avis de motion visant la modification du règlement sur la tarification, avec ajout de tarifs pour les permis et certificats et le paiement d’un constat d’infraction par Constat Express.
Annonce une révision de la tarification municipale.
Adoption du projet de règlement n° 2026-08 (modification du règlement sur la tarification | ajout de tarifs pour les permis et certificats et paiement d'un constat d'infraction par Constat Express)
Prévu: 19.6. Adoption du projet de règlement n° 2026-08 (modification du règlement sur la tarification | ajout de tarifs pour les permis et certificats et paiement d'un constat d'infraction par Constat Express)
Adoption du projet de règlement n° 2026-08 concernant la modification du règlement sur la tarification.
Peut modifier les frais exigés par la municipalité.