Proclamation / Ouverture de la réunion
Prévu: 1. PROCLAMATION / OUVERTURE DE LA RÉUNION
Ouverture officielle de la séance et proclamation.
Marque le début officiel de la réunion du conseil.
Thetford Mines
Séance ordinaire du 2026-06-01
Séance du lundi 1 juin 2026. Les résumés sont générés à partir des documents officiels publiés par la municipalité.
Ordre du jour résumé
Le résumé vulgarise la séance sans remplacer les documents officiels.
RegroupéPoints administratifs10 points
Adoption de l'ordre du jour
Prévu: 2.1. Adoption de l'ordre du jour
Le conseil doit adopter l’ordre du jour de la séance.
Permet de confirmer les sujets qui seront traités pendant la réunion.
Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 19 mai 2026
Prévu: 3.1. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 19 mai 2026
Le conseil doit approuver le procès-verbal de la séance du 19 mai 2026.
Valide officiellement les décisions et le contenu de la séance précédente.
Adoption des comptes rendus de la commission permanente des 19 et 25 mai 2026
Prévu: 4.1. Adoption des comptes rendus de la commission permanente des 19 et 25 mai 2026
Le conseil doit adopter les comptes rendus des commissions permanentes des 19 et 25 mai 2026.
Entérine les travaux et recommandations des commissions permanentes.
Affaires juridiques
Prévu: 9. AFFAIRES JURIDIQUES
Point réservé aux affaires juridiques, sans détail précisé dans l’ordre du jour.
Peut couvrir des dossiers légaux ou administratifs importants, même si non détaillés ici.
Cour municipale
Prévu: 10. COUR MUNICIPALE
Point réservé à la cour municipale, sans précision supplémentaire.
Concerne le fonctionnement de la cour municipale.
Direction générale
Prévu: 11. DIRECTION GÉNÉRALE
Point réservé à la direction générale, sans détail précisé.
Peut inclure des dossiers de gestion interne ou d’administration générale.
Greffe
Prévu: 14. GREFFE
Point réservé au greffe, sans détail précisé dans le document.
Peut concerner des dossiers administratifs ou réglementaires.
Sécurité incendie
Prévu: 15. SÉCURITÉ INCENDIE
Point réservé à la sécurité incendie, sans détail précisé dans l’ordre du jour.
Peut inclure des enjeux opérationnels du service incendie.
Période de questions
Prévu: 20. PÉRIODE DE QUESTIONS
Période réservée aux questions du public.
Permet aux citoyennes et citoyens d’interpeller le conseil sur les sujets de la séance.
Surveillance
Alertes
transactions immobilières de ma ville
L'ordre du jour contient un point qui parle directement d'un lot municipal et d'une contribution liée à des fins de parcs, ce qui relève d'une transaction ou d'un droit immobilier au sens large. En revanche, il ne traite pas d'achats/ventes immobilières de façon générale pour toute la ville; le lien pertinent est précis et explicite.
17.3. Contribution pour fins de parcs | Lots n° 6 731 589 et 6 731 590
- 17.3: Contribution pour fins de parcs | Lots n° 6 731 589 et 6 731 590 — Mention explicite de lots cadastraux et d'une contribution pour fins de parcs, donc un sujet directement lié à un bien immobilier/terrain.
Sources
Documents officiels
En bref
Résumé de la séance
Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil municipal de Thetford Mines du 1er juin 2026
- Séance surtout axée sur des décisions administratives, des enjeux d’urbanisme, des embauches au Service de la sécurité incendie, des travaux publics et plusieurs autorisations de signature.
- Plusieurs points portent sur des dérogations mineures, des soumissions et propositions, ainsi que sur des demandes d’aide financière.
- Deux règlements doivent être adoptés, dont un sur les tarifs des permis et certificats et un autre sur la tarification liée aux permis, certificats et constats d’infraction.
- L’ordre du jour se termine par une période de questions.
Détails
Points à l’ordre du jour
Adoption du Plan de transport, du plan de développement et des prévisions budgétaires de Transport adapté de la région de Thetford inc. | Révisé
Prévu: 5.1. Adoption du Plan de transport, du plan de développement et des prévisions budgétaires de Transport adapté de la région de Thetford inc. | Révisé
Le conseil doit se prononcer sur le plan de transport, le plan de développement et les prévisions budgétaires révisées de Transport adapté de la région de Thetford inc.
Concerne l’organisation et le financement du transport adapté dans la région.
Rapport de la greffière sur les demandes de dérogations mineures
Prévu: 6.1. Rapport de la greffière sur les demandes de dérogations mineures
La greffière présente un rapport sur des demandes de dérogations mineures.
Informe le conseil sur des demandes touchant la réglementation d’urbanisme.
Dérogation mineure pour la propriété située au 3687, chemin de l'Aéroport
Prévu: 7.1. Dérogation mineure pour la propriété située au 3687, chemin de l'Aéroport
Une demande de dérogation mineure concerne la propriété au 3687, chemin de l'Aéroport.
Peut autoriser une situation non conforme à la réglementation d’urbanisme.
Dérogation mineure pour la propriété située au 1725, rue de la Nature
Prévu: 7.2. Dérogation mineure pour la propriété située au 1725, rue de la Nature
Une demande de dérogation mineure concerne la propriété au 1725, rue de la Nature.
Peut modifier l’application habituelle des règles d’urbanisme pour ce terrain.
Dérogation mineure pour la propriété située au 815, rue Flinkote
Prévu: 7.3. Dérogation mineure pour la propriété située au 815, rue Flinkote
Une demande de dérogation mineure concerne la propriété au 815, rue Flinkote.
Peut permettre une exception à la réglementation en vigueur.
Dérogation mineure pour la propriété située au 4046, rue du Lac-Noir
Prévu: 7.4. Dérogation mineure pour la propriété située au 4046, rue du Lac-Noir
Une demande de dérogation mineure concerne la propriété au 4046, rue du Lac-Noir.
Peut autoriser un aménagement ou usage dérogatoire sur cette propriété.
Approbation des plans d'implantation et d'intégration architecturale
Prévu: 7.5. Approbation des plans d'implantation et d'intégration architecturale
Le conseil doit approuver des plans d’implantation et d’intégration architecturale.
Concerne l’encadrement architectural et l’intégration des projets dans leur milieu.
Fourniture de matériaux granulaires pour l'année 2026
Prévu: 8.1. Fourniture de matériaux granulaires pour l'année 2026
Le conseil traite d’une proposition ou soumission pour la fourniture de matériaux granulaires en 2026.
Concerne un approvisionnement nécessaire à divers travaux municipaux.
Travaux de terrassement de finition
Prévu: 8.2. Travaux de terrassement de finition
Le conseil examine une proposition liée à des travaux de terrassement de finition.
Peut concerner des travaux municipaux de remise en état ou d’aménagement.
Réfection de la rue Simoneau | PAVL 2026
Prévu: 8.3. Réfection de la rue Simoneau | PAVL 2026
Le conseil traite d’un projet de réfection de la rue Simoneau dans le cadre du PAVL 2026.
Peut engager des travaux de voirie et du financement lié au programme PAVL.
Mandat | Campagne marketing | Thetford
Prévu: 8.4. Mandat | Campagne marketing | Thetford
Le conseil considère l’octroi d’un mandat pour une campagne marketing liée à Thetford.
Concerne la promotion ou le positionnement de la municipalité.
Embauche d'un pompier à temps partiel au Service de la sécurité incendie | 1er poste
Prévu: 12.1. Embauche d'un pompier à temps partiel au Service de la sécurité incendie | 1er poste
Le conseil doit approuver l’embauche d’un pompier à temps partiel pour le Service de la sécurité incendie, premier poste.
Concerne le personnel et la capacité de réponse du service incendie.
Embauche d'une pompière-préventionniste au Service de la sécurité incendie
Prévu: 12.2. Embauche d'une pompière-préventionniste au Service de la sécurité incendie
Le conseil doit approuver l’embauche d’une pompière-préventionniste au Service de la sécurité incendie.
Renforce les ressources en prévention et en intervention incendie.
Embauche d'un pompier à temps partiel au Service de la sécurité incendie | 2e poste
Prévu: 12.3. Embauche d'un pompier à temps partiel au Service de la sécurité incendie | 2e poste
Le conseil doit approuver l’embauche d’un pompier à temps partiel pour le deuxième poste.
Contribue au maintien des effectifs du Service de la sécurité incendie.
Embauche d'un pompier à temps partiel au Service de la sécurité incendie | 3e poste
Prévu: 12.4. Embauche d'un pompier à temps partiel au Service de la sécurité incendie | 3e poste
Le conseil doit approuver l’embauche d’un pompier à temps partiel pour le troisième poste.
Concerne les effectifs du Service de la sécurité incendie.
Embauche d'un pompier à temps partiel au Service de la sécurité incendie | 4e poste
Prévu: 12.5. Embauche d'un pompier à temps partiel au Service de la sécurité incendie | 4e poste
Le conseil doit approuver l’embauche d’un pompier à temps partiel pour le quatrième poste.
Contribue au fonctionnement du Service de la sécurité incendie.
Embauche d'un pompier à temps partiel au Service de la sécurité incendie | 5e poste
Prévu: 12.6. Embauche d'un pompier à temps partiel au Service de la sécurité incendie | 5e poste
Le conseil doit approuver l’embauche d’un pompier à temps partiel pour le cinquième poste.
Concerne les effectifs du Service de la sécurité incendie.
Demandes d'aide financière
Prévu: 13.1. Demandes d'aide financière
Le conseil examine des demandes d’aide financière.
Peut avoir un impact sur les budgets, projets ou partenariats de la municipalité.
Utilisation du budget provenant du Plan particulier d'urbanisme (PPU) | Travaux de réfection de la rue Notre-Dame
Prévu: 16.1. Utilisation du budget provenant du Plan particulier d'urbanisme (PPU) |Travaux de réfection de la rue Notre-Dame
Le conseil doit autoriser l’utilisation du budget issu du Plan particulier d'urbanisme (PPU) pour des travaux de réfection de la rue Notre-Dame.
Concerne le financement de travaux de voirie dans un secteur ciblé.
Autorisation de signature | Entente d'exclusivité | Implantation et exploitation d'une école de pilotage | Altitude Centre de l'aviation inc.
Prévu: 17.1. Autorisation de signature | Entente d'exclusivité | Implantation et exploitation d'une école de pilotage | Altitude Centre de l'aviation inc.
Le conseil doit autoriser la signature d’une entente d’exclusivité avec Altitude Centre de l'aviation inc. pour l’implantation et l’exploitation d’une école de pilotage.
Peut permettre la mise en place d’une nouvelle activité économique ou éducative.
Autorisation de signature | Lettres de consentement | Projet du Parc de la Mine Bell
Prévu: 17.2. Autorisation de signature | Lettres de consentement | Projet du Parc de la Mine Bell
Le conseil doit autoriser la signature de lettres de consentement liées au projet du Parc de la Mine Bell.
Concerne un projet local et les autorisations nécessaires à son avancement.
Contribution pour fins de parcs | Lots n° 6 731 589 et 6 731 590
Prévu: 17.3. Contribution pour fins de parcs | Lots n° 6 731 589 et 6 731 590
Le conseil traite d’une contribution pour fins de parcs concernant les lots n° 6 731 589 et 6 731 590.
Peut exiger une contribution liée au développement immobilier et aux espaces publics.
Autorisation de signature | Contrat de partenariat avec le Centre de services scolaire des Appalaches | Partage de locaux et d'infrastructures
Prévu: 18.1. Autorisation de signature | Contrat de partenariat avec le Centre de services scolaire des Appalaches | Partage de locaux et d'infrastructures
Le conseil doit autoriser la signature d’un contrat de partenariat avec le Centre de services scolaire des Appalaches pour le partage de locaux et d’infrastructures.
Concerne la collaboration interinstitutionnelle et l’utilisation commune d’équipements.
Demande d'aide financière | Fonds régions et ruralité (FRR) - Volet 2 - Développement territorial 2025-2028 | Projet Setlakwe (188, rue Notre-Dame Ouest) - Plan fonctionnel et technique - Revitalisation du coeur urbain
Prévu: 18.2. Demande d'aide financière | Fonds régions et ruralité (FRR) - Volet 2 - Développement territorial 2025-2028 | Projet Setlakwe (188, rue Notre-Dame Ouest) - Plan fonctionnel et technique - Revitalisation du coeur urbain
Le conseil examine une demande d’aide financière au FRR - Volet 2 pour le projet Setlakwe au 188, rue Notre-Dame Ouest, lié à un plan fonctionnel et technique et à la revitalisation du coeur urbain.
Peut soutenir un projet de revitalisation au centre-ville.
Adoption du Règlement n° 1085 (projet n° 2026-30-PC | abroger les tarifs des permis et certificats)
Prévu: 19.1. Adoption du Règlement n° 1085 (projet n° 2026-30-PC | abroger les tarifs des permis et certificats)
Le conseil doit adopter le Règlement n° 1085, lié au projet n° 2026-30-PC, afin d’abroger les tarifs des permis et certificats.
Modifie le cadre réglementaire et la tarification municipale.
Adoption du Règlement n° 1086 (projet n° 2026-08 | tarification permis set certificats et paiement constat d'infraction)
Prévu: 19.2. Adoption du Règlement n° 1086 (projet n° 2026-08 | tarification permis set certificats et paiement constat d'infraction)
Le conseil doit adopter le Règlement n° 1086, lié au projet n° 2026-08, concernant la tarification des permis, certificats et le paiement d’un constat d’infraction.
Affecte les frais exigés par la municipalité et certaines modalités de paiement.