Thetford Mines

Séance ordinaire du 2026-06-01 Ordre du jour résumé

Séance du lundi 1 juin 2026. Les résumés sont générés à partir des documents officiels publiés par la municipalité.

Sources

Documents officiels

Ordre du jour

En bref

Résumé de la séance

Séance ordinaire du conseil municipal de Thetford Mines — 1er juin 2026

  • Plusieurs dossiers d’urbanisme et de développement sont à l’étude, notamment des dérogations mineures, l’approbation de plans d’implantation et d’intégration architecturale, ainsi que des ententes liées à des projets comme l’école de pilotage, le Parc de la Mine Bell et le projet Setlakwe.
  • Le conseil doit statuer sur des contrats ou mandats touchant des travaux et approvisionnements municipaux : matériaux granulaires, terrassement de finition, réfection de la rue Simoneau et campagne marketing pour Thetford.
  • Des décisions importantes concernent les services municipaux et la sécurité incendie, dont l’embauche de plusieurs pompiers à temps partiel et d’une pompière-préventionniste.
  • La séance comprend aussi l’adoption de règlements sur la tarification des permis et certificats, ainsi que sur le paiement des constats d’infraction.
  • Un point financier et de planification territoriale concerne l’utilisation du budget issu du PPU pour des travaux de réfection de la rue Notre-Dame.

Détails

Points à l’ordre du jour

5.1PrévuTransport

Adoption du Plan de transport, du plan de développement et des prévisions budgétaires de Transport adapté de la région de Thetford inc. | Révisé

Prévu: 5.1. Adoption du Plan de transport, du plan de développement et des prévisions budgétaires de Transport adapté de la région de Thetford inc. | Révisé

Le conseil doit approuver la version révisée du Plan de transport, du plan de développement et des prévisions budgétaires de Transport adapté de la région de Thetford inc.

Ce dossier touche directement le transport adapté offert aux citoyens et à sa planification financière.

7.1PrévuUrbanisme

Dérogation mineure pour la propriété située au 3687, chemin de l'Aéroport

Prévu: 7.1. Dérogation mineure pour la propriété située au 3687, chemin de l'Aéroport

Une demande de dérogation mineure est soumise pour la propriété du 3687, chemin de l'Aéroport.

Les dérogations mineures peuvent modifier certaines règles d’urbanisme applicables à une propriété.

7.2PrévuUrbanisme

Dérogation mineure pour la propriété située au 1725, rue de la Nature

Prévu: 7.2. Dérogation mineure pour la propriété située au 1725, rue de la Nature

Une demande de dérogation mineure est soumise pour la propriété du 1725, rue de la Nature.

Ce type de décision peut avoir un impact sur l’aménagement ou l’usage d’un terrain ou bâtiment.

8.1PrévuTravaux publics

Fourniture de matériaux granulaires pour l'année 2026

Prévu: 8.1. Fourniture de matériaux granulaires pour l'année 2026

Le conseil doit statuer sur l’approvisionnement en matériaux granulaires pour l’année 2026.

Il s’agit d’un achat ou contrat lié aux travaux municipaux et à l’entretien des infrastructures.

8.3PrévuTravaux publics

Réfection de la rue Simoneau | PAVL 2026

Prévu: 8.3. Réfection de la rue Simoneau | PAVL 2026

Un dossier de travaux concerne la réfection de la rue Simoneau dans le cadre du PAVL 2026.

Les travaux de réfection peuvent entraîner des investissements importants et avoir un impact direct sur la circulation et les résidents du secteur.

12.1PrévuCapital humain

Embauche d'un pompier à temps partiel au Service de la sécurité incendie | 1er poste

Prévu: 12.1. Embauche d'un pompier à temps partiel au Service de la sécurité incendie | 1er poste

Le conseil doit approuver l’embauche d’un pompier à temps partiel pour le Service de la sécurité incendie.

Cette décision touche les effectifs du service d’urgence et la couverture en sécurité incendie.

12.2PrévuCapital humain

Embauche d'une pompière-préventionniste au Service de la sécurité incendie

Prévu: 12.2. Embauche d'une pompière-préventionniste au Service de la sécurité incendie

Le conseil doit se prononcer sur l’embauche d’une pompière-préventionniste au Service de la sécurité incendie.

Le poste est lié à la prévention et à la sécurité publique.

16.1PrévuTravaux publics / urbanisme

Utilisation du budget provenant du Plan particulier d'urbanisme (PPU) | Travaux de réfection de la rue Notre-Dame

Prévu: 16.1. Utilisation du budget provenant du Plan particulier d'urbanisme (PPU) |Travaux de réfection de la rue Notre-Dame

Le conseil doit autoriser l’utilisation du budget provenant du Plan particulier d’urbanisme (PPU) pour des travaux de réfection de la rue Notre-Dame.

Ce point concerne l’affectation de fonds à des travaux concrets dans un secteur important de la ville.

17.1PrévuUrbanisme et développement économique

Autorisation de signature | Entente d'exclusivité | Implantation et exploitation d'une école de pilotage | Altitude Centre de l'aviation inc.

Prévu: 17.1. Autorisation de signature | Entente d'exclusivité | Implantation et exploitation d'une école de pilotage | Altitude Centre de l'aviation inc.

Le conseil est appelé à autoriser la signature d’une entente d’exclusivité avec Altitude Centre de l'aviation inc. pour l’implantation et l’exploitation d’une école de pilotage.

Ce projet peut avoir un impact économique et sur l’utilisation du territoire.

17.2PrévuUrbanisme et développement économique

Autorisation de signature | Lettres de consentement | Projet du Parc de la Mine Bell

Prévu: 17.2. Autorisation de signature | Lettres de consentement | Projet du Parc de la Mine Bell

Le conseil doit autoriser la signature de lettres de consentement dans le cadre du projet du Parc de la Mine Bell.

Ce dossier est lié à un projet d’aménagement ou de mise en valeur ayant un intérêt pour le milieu.

17.3PrévuUrbanisme

Contribution pour fins de parcs | Lots n° 6 731 589 et 6 731 590

Prévu: 17.3. Contribution pour fins de parcs | Lots n° 6 731 589 et 6 731 590

Une contribution pour fins de parcs est prévue pour les lots n° 6 731 589 et 6 731 590.

Les contributions pour fins de parcs sont liées au développement immobilier et aux obligations d’aménagement.

18.2PrévuLoisirs et culture / développement territorial

Demande d'aide financière | Fonds régions et ruralité (FRR) - Volet 2 - Développement territorial 2025-2028 | Projet Setlakwe (188, rue Notre-Dame Ouest) - Plan fonctionnel et technique - Revitalisation du coeur urbain

Prévu: 18.2. Demande d'aide financière | Fonds régions et ruralité (FRR) - Volet 2 - Développement territorial 2025-2028 | Projet Setlakwe (188, rue Notre-Dame Ouest) - Plan fonctionnel et technique - Revitalisation du coeur urbain

Le conseil examine une demande d’aide financière dans le cadre du FRR - Volet 2 pour le projet Setlakwe au 188, rue Notre-Dame Ouest, lié à la revitalisation du cœur urbain.

Ce dossier concerne un projet de revitalisation du centre-ville avec possible financement externe.

19.1PrévuLégislation

Adoption du Règlement n° 1085 (projet n° 2026-30-PC | abroger les tarifs des permis et certificats)

Prévu: 19.1. Adoption du Règlement n° 1085 (projet n° 2026-30-PC | abroger les tarifs des permis et certificats)

Le conseil doit adopter le Règlement n° 1085, qui vise à abroger les tarifs des permis et certificats.

Cela peut modifier la tarification municipale applicable aux permis et certificats.

19.2PrévuLégislation

Adoption du Règlement n° 1086 (projet n° 2026-08 | tarification permis set certificats et paiement constat d'infraction)

Prévu: 19.2. Adoption du Règlement n° 1086 (projet n° 2026-08 | tarification permis set certificats et paiement constat d'infraction)

Le conseil doit adopter le Règlement n° 1086 concernant la tarification des permis et certificats ainsi que le paiement des constats d’infraction.

Ce règlement touche des frais municipaux et les modalités de paiement des constats d’infraction.