Thetford Mines
Séance du lundi 15 juin 2026. Les résumés sont générés à partir des documents officiels publiés par la municipalité.
Le résumé vulgarise la séance sans remplacer les documents officiels.
Prévu: 1. PROCLAMATION / OUVERTURE DE LA RÉUNION
Le procès-verbal mentionne l’ouverture de la réunion.
Discuté: PROCLAMATION / OUVERTURE DE LA RÉUNION
Marque le début officiel de la réunion du conseil.
Source: Séance ordinaire tenue le 15 juin 2026 à 18 heures 30, sous la présidence du maire, formant quorum.
Prévu: 2.1. Adoption de l'ordre du jour
Le conseil a adopté l’ordre du jour tel que présenté.
Discuté: Adoption de l'ordre du jour
Permet d’approuver les points qui seront étudiés durant la séance.
Source: Résolution 2026-342TM : « QUE l'ordre du jour soit adopté tel que présenté. » Adoptée à l’unanimité.
Prévu: 3.1. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 1er juin 2026
Le procès-verbal de la séance du 1er juin 2026 a été adopté tel qu’il a été rédigé.
Discuté: Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 1er juin 2026
Confirme officiellement le contenu du précédent procès-verbal.
Source: Résolution 2026-343TM : adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 1er juin 2026, tel qu’il a été rédigé.
Prévu: 4.1. Adoption des comptes rendus de la commission permanente des 1er et 8 juin 2026
Les comptes rendus des 1er et 8 juin 2026 de la commission permanente ont été adoptés.
Discuté: Adoption des comptes rendus des 1er et 8 juin 2026 de la commission permanente
Entérine les travaux des commissions permanentes.
Source: Résolution 2026-344TM : « QUE les comptes rendus des 1er et 8 juin 2026 de la commission permanente de la Ville de Thetford Mines soient adoptés. »
Prévu: 6.1. Rapport de la greffière sur les demande de dérogations mineures
La greffière a lu son rapport et a indiqué qu’aucune objection écrite n’avait été soulevée pour les demandes visées.
Discuté: Rapport de la greffière sur les demandes de dérogations mineures
Prépare l’étude des dérogations mineures à l’ordre du jour.
Source: Lecture du rapport en vertu de l’article 5 (7°) du règlement n° 16; aucune objection écrite pour les quatre demandes listées.
Prévu: 10. COUR MUNICIPALE
Le procès-verbal ne mentionne pas directement ce point.
Discuté: COUR MUNICIPALE
Indique un secteur de suivi administratif ou judiciaire sans détail dans l’ordre du jour.
Prévu: 11.1. Modification de la résolution n° 2026-263TM | Acquisition du 188, rue Notre-Dame Ouest
La résolution 2026-263TM a été modifiée pour préciser que le coût d’acquisition et les frais inhérents, y compris les honoraires de l’agence immobilière, sont majorés des taxes applicables.
Discuté: Modification de la résolution n° 2026-263TM | Acquisition du 188, rue Notre-Dame Ouest
Peut ajuster une décision antérieure liée à un immeuble municipal.
Source: Résolution 2026-358TM modifiant le texte de la résolution 2026-263TM.
Prévu: 14. GREFFE
Le procès-verbal ne mentionne pas directement ce point.
Discuté: GREFFE
Indique un bloc administratif sans item détaillé dans le document fourni.
Prévu: 17.1. Autorisation de signature | Formulaire d'attestation de contributions du partenaire de milieu pratique | Fonds de recherche Québec
La responsable des projets spéciaux a été autorisée à signer le formulaire d’attestation de contributions du partenaire de milieu de pratique.
Discuté: Autorisation de signature | Formulaire d'attestation de contributions du partenaire de milieu pratique | Fonds de recherche Québec
Appuie un dossier de partenariat ou de financement en recherche.
Source: Résolution 2026-366TM autorisant la signature du formulaire d’attestation dans le cadre du programme de recherche en partenariat sur le développement durable du secteur minier-IV.
Prévu: 18. LOISIRS ET CULTURE
Le procès-verbal ne mentionne pas directement ce point.
Discuté: LOISIRS ET CULTURE
Bloc administratif sans décision détaillée dans le document fourni.
Prévu: 20. PÉRIODE DE QUESTIONS
Les citoyens ont été invités à transmettre leurs questions, et M. André Prus a déposé une pétition concernant la circulation de camions transportant des sols contaminés sur les rues du Golf et Mooney.
Discuté: PÉRIODE DE QUESTIONS
Permet aux citoyens d’intervenir à la séance.
Source: Pétition déposée par M. André Prus au nom des résidents des rues du Golf et Mooney.
Surveillance
L’ordre du jour contient plusieurs points liés directement à des transactions ou droits immobiliers municipaux : acquisition d’un immeuble, contrat portant sur un lot, et contribution pour fins de parcs concernant des lots. Ce sont des sujets correspondant à l’alerte « transactions immobilières ».
9.1. Autorisation de signature | Contrat d'occupation et acte de reconnaissance du droit de propriété superficiaire avec Mobilité Blanchet Fraser inc. | Lot n° 6 674 099 11.1. Modification de la résolution n° 2026-263TM | Acquisition du 188, rue Notre-Dame Ouest 17.2. Contribution monétaire pour fins de parcs | Lots n° 6 735 667 et 6 735 668 situés sur la 9e Rue Sud
Sources
En bref
Détails
Prévu: 5.1. Dépôt du rapport financier de l'année 2025
Le rapport financier et le rapport du vérificateur externe pour l’exercice 2025 ont été déposés; le maire a présenté les faits saillants.
Discuté: Dépôt du rapport financier de l'année 2025
Présente la situation financière annuelle de la municipalité.
Source: Résolution 2026-345TM attestant le dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe; mention que le maire présente les faits saillants.
Prévu: 7.1. Dérogation mineure pour la propriété située au 3256, route du Sabot-d'Or
La demande de dérogation mineure a été acceptée.
Discuté: Dérogation mineure pour la propriété située au 3256, route du Sabot-d'Or
Peut autoriser un aménagement ou une situation non conforme de façon limitée.
Source: Résolution 2026-346TM : demande acceptée pour les lots numéro 4 912 520 et 4 912 522.
Prévu: 7.2. Dérogation mineure pour la propriété située sur le lot n° 6 699 584 (rue de la Fabrique)
La demande de dérogation mineure a été acceptée.
Discuté: Dérogation mineure pour la propriété située sur le lot n° 6 699 584 (rue de la Fabrique)
Peut modifier l’application normale du règlement d’urbanisme pour ce lot.
Source: Résolution 2026-347TM : demande acceptée relativement au lot numéro 6 699 584.
Prévu: 7.3. Dérogation mineure pour la propriété située au 1461, rue Christophe-Colomb
La demande de dérogation mineure a été refusée.
Discuté: Dérogation mineure pour la propriété située au 1461, rue Christophe-Colomb
Pourrait permettre une exception ponctuelle aux normes applicables.
Source: Résolution 2026-348TM : demande refusée relativement au lot numéro 6 719 948.
Prévu: 7.4. Dérogation mineure pour la propriété située sur le lot n° 3 855 097 (rue du Lac-Noir)
La demande de dérogation mineure a été acceptée.
Discuté: Dérogation mineure pour la propriété située sur le lot n° 3 855 097 (rue du Lac-Noir)
Peut autoriser un écart limité aux règles de zonage ou d’implantation.
Source: Résolution 2026-349TM : demande acceptée relativement au lot numéro 3 855 097.
Prévu: 7.5. Approbation des plans d'implantation et d'intégration architecturale
Les PIIA ont été acceptés conformément aux recommandations du comité consultatif d’urbanisme.
Discuté: Approbation des plans d'implantation et d'intégration architecturale
Influence l’aspect et l’intégration de certains projets au milieu bâti.
Source: Résolution 2026-350TM : les PIIA sont acceptés conformément aux recommandations du CCU du 19 mai 2026.
Prévu: 8.1. Nettoyage de conduites d'égouts par curage
Le contrat a été octroyé à 9363-9888 Québec inc. (Sanivac) pour les travaux de curage.
Discuté: Nettoyage de conduites d'égouts par curage
Concerne l’entretien des infrastructures d’assainissement.
Source: Résolution 2026-351TM : contrat confié à 9363-9888 Québec inc. (Sanivac) pour une dépense anticipée de 60 000 $, taxes en sus.
Prévu: 8.2. Installation de compteurs d'eau et de dispositifs antirefoulement dans certains bâtiments municipaux
Le contrat a été octroyé à Gestion CDEDQ inc. pour l’installation des compteurs d’eau et des dispositifs anti-refoulement.
Discuté: Installation de compteurs d’eau et de dispositifs anti-refoulement dans certains bâtiments municipaux
Vise la gestion de la consommation d’eau et la prévention des refoulements.
Source: Résolution 2026-352TM : contrat confié à Gestion CDEDQ inc. pour 182 543,99 $, taxes en sus.
Prévu: 8.3. Fourniture et installation d'un système de radiocommunication voix
Le contrat a été octroyé à Novicom Technologies inc. pour le système de radiocommunication voix.
Discuté: Fourniture et installation d'un système de radiocommunication voix
Touche les communications opérationnelles de la municipalité.
Source: Résolution 2026-353TM : contrat confié à Novicom Technologies inc. pour 190 263,18 $, taxes en sus.
Prévu: 8.4. Valorisation des boues provenant de la Station d'épuration de la Haute-Bécancour
Le contrat de valorisation des boues a été confié à Biogénie Canada inc. pour trois ans.
Discuté: Valorisation des boues provenant de la Station d'épuration de la Haute-Bécancour
Concerne la gestion environnementale des boues d’épuration.
Source: Résolution 2026-354TM : contrat confié à Biogénie Canada inc. pour 508 800 $, taxes en sus, du 1er juillet 2026 au 30 juin 2029.
Prévu: 8.5. Acquisition de matériel informatique
L’acquisition de divers équipements informatiques a été confiée à ITI.
Discuté: Acquisition de matériel informatique
Appuie les besoins technologiques de la municipalité.
Source: Résolution 2026-355TM : acquisition confiée à ITI pour 25 222,94 $, taxes en sus.
Prévu: 9.1. Autorisation de signature | Contrat d'occupation et acte de reconnaissance du droit de propriété superficiaire avec Mobilité Blanchet Fraser inc. | Lot n° 6 674 099
Le maire et la greffière ont été autorisés à signer le contrat et l’acte avec Mobilité Blanchet Fraser inc.; un frais d’occupation annuel de 629,86 $ plus taxes a été fixé.
Discuté: Autorisation de signature d’un contrat d’occupation et d’un acte de reconnaissance du droit de propriété superficiaire avec Mobilité Blanchet Fraser inc.
Encadre juridiquement l’occupation et le droit de propriété superficiaire sur ce lot.
Source: Résolution 2026-356TM autorisant la signature et fixant le frais d’occupation annuel.
Prévu: 9.2. Autorisation de signature | Convention concernant l'accès, la propriété, l'usufruit et l'utilisation de fibres optiques avec Telus Communications inc.
Le maire et la greffière ont été autorisés à signer la convention avec Telus Communications inc. sur les fibres optiques.
Discuté: Autorisation de signature d’une convention avec Telus Communications inc. concernant les fibres optiques
Établit les droits et responsabilités liés aux fibres optiques.
Source: Résolution 2026-357TM autorisant la signature de la convention de reconnaissance de droits de propriété et d’usufruit et modalités d’utilisation des accès de fibres optiques.
Prévu: 12.1. Embauche au poste de préposé aux parcs et espaces verts au Service des travaux publics, du génie et de l'environnement
Monsieur Trystan Lachance a été embauché à titre de préposé aux parcs et espaces verts régulier sur appel.
Discuté: Embauche au poste de préposé aux parcs et espaces verts au Service des travaux publics, du génie et de l'environnement
Concerne le personnel municipal et les services aux espaces verts.
Source: Résolution 2026-359TM : embauche de monsieur Trystan Lachance à compter du 15 juin 2026.
Prévu: 12.2. Embauche temporaire au poste d'adjointe administrative au Service des loisirs et de la culture
Madame Roxanne Laplante a été embauchée temporairement au poste d’adjointe administrative.
Discuté: Embauche temporaire au poste d'adjointe administrative au Service des loisirs et de la culture
Répond à un besoin temporaire en soutien administratif.
Source: Résolution 2026-360TM : embauche temporaire de madame Roxanne Laplante à compter du 22 juin 2026.
Prévu: 13.1. Approbation des états financiers de Taxibus Thetford au 31 décembre 2025
Les états financiers 2025 de Taxibus Thetford ont été approuvés.
Discuté: Approbation des états financiers de Taxibus Thetford au 31 décembre 2025
Permet un suivi de la situation financière de ce service ou organisme.
Source: Résolution 2026-361TM : états financiers approuvés.
Prévu: 13.2. Contribution financière | ID Thetford
Une aide financière de 110 000 $ a été autorisée à ID Thetford.
Discuté: Contribution financière | ID Thetford
Engage des fonds municipaux pour cet organisme ou projet.
Source: Résolution 2026-362TM autorisant le versement d’une aide financière de 110 000 $.
Prévu: 13.3. Paiement final | Prêt n° 2 à Minéro | Musée de Thetford | KB3
Le conseil a autorisé le remboursement de la part restante du prêt n° 2 à Minéro | Musée de Thetford | KB3, pour un total de 73 914,96 $.
Discuté: Paiement final | Prêt n° 2 à Minéro | Musée de Thetford | KB3
Concerne le règlement d’une obligation financière liée au projet.
Source: Résolution 2026-363TM fixant le montant total à verser à 73 914,96 $.
Prévu: 15.1. Adoption du Schéma de couverture de risques révisé 2026-2036 (2e génération) de la MRC des Appalaches
Le Schéma de couverture de risques révisé 2026-2036 de la MRC des Appalaches et son plan de mise en œuvre ont été adoptés.
Discuté: Adoption du Schéma de couverture de risques révisé 2026-2036 (2e génération) de la MRC des Appalaches
Cadre la planification régionale en sécurité incendie.
Source: Résolution 2026-364TM adoptant le schéma et son plan de mise en œuvre.
Prévu: 16.1. Autorisation de signature | Entente de location d'érablière avec M. Nyl Carrier
Le maire et la greffière ont été autorisés à signer le contrat de location d’érablière avec M. Nyl Carrier.
Discuté: Autorisation de signature | Entente de location d'érablière avec M. Nyl Carrier
Formalise une entente contractuelle concernant une érablière.
Source: Résolution 2026-365TM autorisant la signature d’un contrat de location à des fins acéricoles.
Prévu: 17.2. Contribution monétaire pour fins de parcs | Lots n° 6 735 667 et 6 735 668 situés sur la 9e Rue Sud
Une contribution pour fins de parcs de 1 617,60 $ a été fixée pour cette demande de lotissement.
Discuté: Contribution monétaire pour fins de parcs | Lots n° 6 735 667 et 6 735 668 situés sur la 9e Rue Sud
Concerne une contribution exigée ou liée à l’aménagement du territoire.
Source: Résolution 2026-367TM fixant la contribution pour fins de parcs à 1 617,60 $.
Prévu: 19.1. Adoption du Règlement n° 1087 (projet n° 2026-09 | régime complémentaire de retraite des employés)
Le Règlement n° 1087 sur le régime complémentaire de retraite des employés de la Ville de Thetford Mines a été adopté sans changement.
Discuté: Adoption du Règlement n° 1087 (projet n° 2026-09 | régime complémentaire de retraite des employés)
Peut modifier les règles applicables à la retraite des employés municipaux.
Source: Résolution 2026-368TM adoptant le règlement sans changement.