8.1PrévuSoumissions / propositions
Acquisition d'unités d'alimentation sans interruption (UPS, ASI)
Prévu: Acquisition d'unités d'alimentation sans interruption (UPS, ASI)
Le conseil doit autoriser l’achat d’unités d’alimentation sans interruption pour des équipements municipaux.
Cela touche la continuité et la protection des services et des équipements municipaux.
8.3PrévuSoumissions / propositions
Mandat | Projet d'implantation Microsoft 365 Business Premium
Prévu: Mandat | Projet d'implantation Microsoft 365 Business Premium
Un mandat sera donné pour un projet d’implantation de Microsoft 365 Business Premium.
Ce dossier peut modifier les outils de travail numériques de la Ville et ses opérations internes.
8.4PrévuSoumissions / propositions
Acquisition de turbidimètres et transmetteurs pour l'usine de filtration
Prévu: Acquisition de turbidimètres et transmetteurs pour l'usine de filtration
La Ville prévoit acheter des turbidimètres et des transmetteurs pour l’usine de filtration.
Il s’agit d’équipement lié au suivi de la qualité de l’eau et au fonctionnement de l’usine.
8.5PrévuSoumissions / propositions
Fourniture et installation de modules de jeux pour le parc Notre-Dame
Prévu: Fourniture et installation de modules de jeux pour le parc Notre-Dame
Le conseil doit se prononcer sur la fourniture et l’installation de modules de jeux au parc Notre-Dame.
Le projet concerne un équipement récréatif fréquenté par les familles et les enfants.
9.1PrévuAffaires juridiques
Vente du lot n° 6 742 195 situé sur la rue Setlakwe
Prévu: Vente du lot n° 6 742 195 situé sur la rue Setlakwe
Le conseil doit autoriser la vente du lot n° 6 742 195 situé sur la rue Setlakwe.
Cette décision touche la gestion du patrimoine foncier municipal.
9.2PrévuAffaires juridiques
Servitude de tolérance pour empiétement | Lot n° 3 854 963
Prévu: Servitude de tolérance pour empiétement | Lot n° 3 854 963
Une servitude de tolérance pour empiétement est prévue pour le lot n° 3 854 963.
Ce type de décision peut régulariser une situation de propriété ou d’empiétement.
13.1PrévuRessources financières
Demande d'aide financière
Prévu: Demande d'aide financière
La Ville doit traiter une demande d’aide financière.
Même sans précisions, une aide financière peut avoir un effet budgétaire ou soutenir un projet local.
15.1PrévuSécurité incendie
Autorisation de signature | Entente intermunicipale | Fourniture d'un service de sécurité incendie pour les années 2027-2029
Prévu: Autorisation de signature | Entente intermunicipale | Fourniture d'un service de sécurité incendie pour les années 2027-2029
Le conseil doit autoriser la signature d’une entente intermunicipale pour la fourniture d’un service de sécurité incendie de 2027 à 2029.
Cela concerne l’organisation d’un service essentiel et la coopération avec d’autres municipalités.
17.1PrévuUrbanisme et développement économique
Retrait de propriétés | Droit de préemption
Prévu: Retrait de propriétés | Droit de préemption
Le conseil examinera le retrait de certaines propriétés du droit de préemption.
Cela peut modifier les propriétés visées par ce mécanisme municipal de contrôle foncier.
17.2PrévuUrbanisme et développement économique
Inscription de propriétés au droit de préemption
Prévu: Inscription de propriétés au droit de préemption
Le conseil examinera l’inscription de propriétés au droit de préemption.
Cette décision peut influencer les acquisitions futures et la stratégie foncière de la Ville.
19.1PrévuLégislation
Adoption du Règlement n° 1093 (projet n° 2026-266-Z | autoriser les habitations multifamiliales isolées | rue Paul-VI)
Prévu: Adoption du Règlement n° 1093 (projet n° 2026-266-Z | autoriser les habitations multifamiliales isolées | rue Paul-VI)
Le conseil doit adopter le Règlement n° 1093 pour autoriser les habitations multifamiliales isolées sur la rue Paul-VI.
Ce changement réglementaire peut permettre de nouveaux types de logements dans ce secteur.
19.2PrévuLégislation
Adoption du Règlement n° 1094 (projet n° 2026-267-Z | ajout de l'usage 242. Entrepreneur spécialisé dans la zone 1016C | secteur de la rue Boudreau)
Prévu: Adoption du Règlement n° 1094 (projet n° 2026-267-Z | ajout de l'usage 242. Entrepreneur spécialisé dans la zone 1016C | secteur de la rue Boudreau)
Le conseil doit adopter le Règlement n° 1094 pour ajouter l’usage 242, Entrepreneur spécialisé, dans la zone 1016C du secteur de la rue Boudreau.
Cette modification peut influencer les usages permis et le développement économique local dans ce secteur.